marazulsauvegarde

ÉLECTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE TF2

En 2016, nous avons créé « Marazulsauvegarde » afin de lutter contre des associés ayant comme seul but la liquidation de nos SCI, utilisant le refus de payer leurs charges comme arme de déstabilisation de nos finances et ayant pris le contrôle de nos conseils de surveillance.

En 2018, grâce à vos pouvoirs, nous avons fait élire un conseil pour T2 défendant vos intérêts et composé de membres de l’ancien conseil et de nouveaux membres adhérents aux idées de Marazulsauvegarde.  Immédiatement nous sommes intervenus au cours des réunions de quinzaine et les avons fait évoluer vers une communication plus directe et plus compréhensible. Ces nouveaux membres, présents de nombreux mois à Marazul sont plus proches de vous et de vos préoccupations. Nous souhaitons mettre en place le projet qui nous tient à cœur, la PROLONGATION de nos SCI pour 99 ans ainsi que l’ensemble des actions qui s’imposent pour une meilleure gestion..

En 2019, l’élection du conseil de T1 dont l’ensemble de ses membres soutiennent les idées de Marazulsauvegarde, a permis que les 2 conseils soient à nouveaux réunis et travaillent ensemble.

En épluchant les comptes, les nouveaux membres ont découverts que Martine Legrand, membre du conseil depuis 9 ans et présidente de T2, acceptait de nous faire payer depuis des années une subvention d’environ 50 000 € par an au propriétaire du Flipper et cela sans votre accord (Pas de vote en AG).

Cette subvention était cachée dans les budgets dont parfois le poste animation.

 Dès notre élection en 2018, nous avons exigé sa suppression. Lors de ce vote en conseil et malgré notre refus, Martine Legrand s’est servi de son vote double pour confirmer son accord au paiement de cette subvention.

 En  2019 nous obtenons, enfin, l’arrêt de ce paiement. (aout 2019)

Lors des conseils consacrés aux dépenses et aux budgets, nous décortiquons chaque ligne de comptes et avons demandé la communication des grands livres comptables nous permettant de comprendre l’ensemble des dépenses de nos SCI. Nous avons ainsi mis à jour des dépenses excessives sur lesquelles nous demandons une action de Pierre & Vacances.

En 2020, nous découvrons que les statuts de T2 ne sont pas à jour depuis de nombreuses années et que les statuts de Galomar(filiale espagnole des 2 SCI) nous empêchent de faire évoluer cette structure dans l’intérêt des associés. Pourquoi les anciens membres des conseils ne se sont-ils jamais intéressés à ces problèmes juridiques, alors qu’ils sont là pour défendre vos intérêts ? Les coûts de ces modifications n’ayant pas à être supportés par les associés d’aujourd’hui, Joël Demares, Agnès Christine Thomas, Michel Gragnic, Robert Malard , Claude Roussel et Claude Famelart ont, par lettre recommandée, demander à Pierre & Vacances de prendre en charge l’ensemble des coûts financiers importants de ces mises à jour.

En 2021, lors de l’AG de la copropriété, Martine Legrand en tant que présidente de T2, fait voter la SCI contre le projet de mise aux normes, rénovation et amélioration environnementale de la piscine (moins d’énergie et de produits phytosanitaires) au risque d’une fermeture administrative et au détriment de l’intérêt de l’ensemble des associés. (T1 ayant voté pour)

En tant qu’associé de T2, vous venez de recevoir un courrier de Pierre & Vacances pour un appel à candidature concernant le renouvellement des membres du conseil. Courrier accompagné d’une lettre de Martine Legrand présentant sa liste de candidats qui la suivent depuis de nombreuses années, en mettant de côté tous les nouveaux membres soutenant les actions de Marazulsauvegarde.  Martine Legrand essaye ainsi d’évincer l’ensemble des membres qui bousculent les règles et qui travaillent pour votre avenir. Membres que vous avez élus et qui vous défendent. Que recherche Martine Legrand par cette action ?

Marazulsauvegarde va donc présenter à vos votes une liste, que nous vous ferons parvenir, d’associés présents à Marazul qui défendent vos intérêts et votre avenir et qui continuerons à régulièrement vous informer.

L’assemblée générale de juin se tiendra à huis clos. Nous ne pourrons donc pas utiliser les pouvoirs que vous nous avez confiés.

 Nous vous accompagnerons dans vos votes en vous expliquant notre point de vue lorsque vous recevrez la convocation à l’assemblée générale avec les bulletins de vote par correspondance.

Nous sommes à votre disposition pour répondre à l’ensemble de vos questions sur le mail marazulsauvegardeofficiel@gmail.com.

Si vous voulez nous rejoindre au sein du conseil de surveillance, nous vous proposons de nous contacter afin de faire partie de la liste marazulsauvegarde.

Nous vous remercions de votre confiance.

Bien cordialement

Michel Gragnic       Claude Famelart

RÉNOVATION DE LA PISCINE DE L’IMMEUBLE.

Le vendredi 26 mars a eu lieu l’assemblée générale de la copropriété.

Nous avions à l’ordre du jour la rénovation de la piscine de l immeuble.

Petit rappel chronologique :

En février 2015 un rapport de la commission sanitaire canarienne nous précisait que la piscine était non conforme sur différents points et notamment :

• Le renouvellement de l’eau qui devait passer de 6 h à 4 h.
• Les eaux pluviales qui ne devaient pas se déverser dans la piscine.

En 2017 et 2018 deux provisions unitaires de 60 000 € ont été votées (dont 33% de 120 000 € à notre charge soit 39 600 €).

En 2019 le projet étant monté à 600  000 € a été refusé par les copropriétaires (dont les multis) car trop cher.

Le nouveau bureau de la copro dont je fais partie afin de défendre les intérêts,de tous, a retravaillé les devis pour obtenir :

Un devis ferme et définitif de 310 000 €

Le 26 mars l’assemblée générale de la copro a voté à l unanimité moins Tenerife 2, le projet piscine.

Tenerife 2, par l intermédiaire de sa présidente Martine Legrand, ayant demandé de voter contre au risque d’une fermeture administrative de la piscine et alors que les associes, lors des réunions de quinzaine à Marazul sont, en majorité, favorable aux travaux de la piscine.

Tenerife 1 a voté pour.

Il reste à financer 190 000 € sur 2 ans dont 62 700 € par la multi.

Soit 9.05 € par période et par an.

Pour l année 2021 les charges pour travaux de la copro vont baisser de 20 000 € par rapport à 2019 (dernière référence car covid 19) provisions piscines comprises.

Conclusion :

Pas d’augmentation de vos charges copro 2021.

Ces charges sont comprises dans votre appel de charges.

Le projet piscine est une bonne chose pour Marazul car il est:

·  Cohérent

·  À moindre cout tout en conservant la qualité

·  engendrera des économies de chauffage et de produits sanitaires grâce à son revêtement.

·  arrêtera  les fuites d'eau actuelles.

·  Il va revaloriser la résidence et donc faciliter la revente des périodes et ou des appartements

·  Les solariums seront tous au même niveau (ainsi que la piscine) et revêtus d'un revêtement anti dérapant et anti chaleur.

·  l’accès des personnes handicapées sera résolu.

Calendrier

Début des travaux vers le 15 avril 2022 et fin des travaux vers le 15 juillet 2022.

Le fichier joint vous permet d’avoir un aperçu du projet.

Périodes impactées :

Période    9

Période  10

Période  14

Période  15

Les comites de surveillance de T1 et T2 vont étudier les mesures à mettre en place afin de faciliter au mieux le séjour à Marazul des périodes impactées.

Marazulsauvegarde, grâce à ses élus, sera attentif à la bonne application des budgets et du planning des travaux.

Claude Famelart

Cofondateur de marazulsauvegarde et membre du conseil de surveillance de Tenerife 1.

Associé des SCI tf1 et tf2.

CLIQUER SUR LE FICHIER CI DESSOUS

VÉRIFICATION

DE LA BAISSE DES CHARGES

Vous avez reçu ou allez recevoir vos appels de charge 2021

Nous vous proposons de vérifier la baisse de vos charges 2020/2021 en suivant les explications ci-dessous.

Quatre  tableaux :

          Deux tableaux pour les 4 personnes. (TF1 et TF2)

Deux tableaux pour les 6 personnes. (TF1 et TF2).

Comment vérifier.

1. Valider votre numéro de période dans la colonne de gauche
2. Valider votre pourcentage de baisse dans la colonne de droite même ligne.
3. Comparer votre appel de charge 2020 et votre appel de charge 2021.
4. Si la baisse correspond en pourcentage : c’est bon.
5. S’il n y a pas de baisse cela est du à la non occupation de votre période en 2018.

Le remboursement des charges d’occupation vient en diminution de votre appel de charge.

Exemple :

Appartement 412, (4 personnes), période 18, TF 2

Baisse de 19 %.

Mon appel de charge 2020 : 701.00€

Mes charges 2021 :                 756 €

Différence : + 55 €. ????

Ci-dessous appel de charge 2019/2020 du 412

Mais en 2018, je n ai pas occupé mon appartement donc on me rembourse les provisions liées à l occupation :   125.35 €

Et on ne me facture pas les charges liées à l’occupation soit 106.17 €.

Donc : 701.0+125.35 €+106.17 € =

932.52 €

Somme qui correspond aux charges 2020 pour la période 18, 4 personnes.

VOUS AVEZ UN DOUTE.

Envoyer nous par mail à :

marazulsauvegardeofficiel@gmail.com

 vos appels de charge 2020 et 2021 et nous vous fournirons les explications.

Nous vous souhaitons de passer de bonnes fêtes de fin d’année malgré la pandémie.

Marazul vous attend avec impatience.

Début Mars 2020, les iles Canaries ont été mises en confinement renforcé.

Interdiction de sortir des appartements sauf pour les courses.

Amendes dissuasives de 300 €.

Promenades dans le parc interdites ceci jusque la fin du confinement mi mai.

Toutes ces mesures ont permis de modérer la crise sanitaire sur l ile de Tenerife : 127 morts en 7 mois pour une population de 1 000 000 habitants.

Sur Adeje : 64 malades en 7 mois et zéro mort.

Ces mesures efficaces ont permis un retour  « presque » à la normale.

Actuellement le port du masque est obligatoire dans les magasins et à l extérieur ce qui permet de garder une situation correcte.

Les équipes de Mariana ont été, tout le temps, présentes, même pendant la fermeture puisque nous avons eu 2 appartements occupés jusque fin juin.

Vos conseils de surveillance ne sont pas restés inactifs pendant cette période.

Nous nous sommes réunis en vidéo conférence afin de prendre les mesures qui s’imposent.

Pour les périodes 7 ; 8 ; 9 ; 10 et 14, les charges d’occupation pour l exercice 2019/2020  seront remboursées par anticipation.

Les associés concernés verront donc leur prochain appel de charges 2020/2021 diminué de ce remboursement anticipé, qui se traduit par une écriture comptable au crédit de votre compte associé.

Annulation des assemblées générales de 2020.

Celles-ci sont reportées en juin 2021.

Économie : 27 000 € pour TF1 et TF2.

Baisse des APPELS DE CHARGES 2021 d’environ 20 % pour TF1 et TF2.

Nous avons regardé les budgets ligne par ligne, afin d’alléger les charges sans nuire à la qualité de l accueil à Marazul.

Nous avons annulé :

• les dépenses de remplacement de matériel et d’équipement supplémentaire.
• Les dépenses de gros travaux

Nous avons diminué :

• La provision « associés débiteurs. »
• Les frais de personnel (cout du départ en retraite de Francis Serres)
• Secouriste piscine (plus de paiement pour le flipper).

Grace au civisme des associes, la somme des associes débiteurs n était en augmentation que de 2 % à fin juillet.

Malgré les difficultés dues à la crise, vous avez continué à payer vos charges normalement pour une grande majorité des associes.

Les deux conseils de surveillance tenaient à vous en remercier.

L’AVENIR

• Les commerces à Marazul sont toujours ouverts ainsi que la supérette.

Nous espérons l ouverture du restaurant anciennement la muse vin ainsi que du flipper, ces 2 établissement étant la propriété d’une même personne.

• Les vols :

L activité des vols pour venir à Marazul est régulièrement mise a jour sur Facebook, marazulsauvegarde, à la rubrique info vols.

• DURÉE DE VIE DES SCI TF1 ET TF2

Afin de couper court à toute polémique concernant la durée de vie des SCI, nous tenons à préciser:

• TF1 : durée de vie jusque fin 2028
• TF 2: durée de vie jusque fin 2029

Les deux conseils de surveillance travaillent, en collaboration avec Pierre et Vacances, à la prolongation pour 99 ans.

Marazul vous attend avec impatience.

CIRCULAIRE CONSEILS DE SURVEILLANCE

TF1 ET TF2

Vous trouverez ci dessous la circulaire des conseils de surveillance TF1 et TF2 qui vous a été envoyée par Pierre et vacances.

Nous ne manquerons pas de vous informer en fonction des décisions des gouvernements Espagnol et Français concernant l ouverture des frontières.

Portez vous bien

INFORMATIONS ESSENTIELLES de la part des 2 Conseils de Surveillance Marazul
Dans l’immédiat, il est rappelé que chacune et chacun d’entre nous doit verser obligatoirement le règlement des charges actuellement appelées, période occupée ou non. Ceci contribue également à « renforcer l’équilibre financier déjà constaté » grâce à l’assainissement entrepris depuis ces dernières années
Le projet de budget 2020/2021 est en cours d’actualisation par vos Conseils de Surveillance en liaison avec les gérants CLUBHOTEL et S.G.R.T.* selon différentes hypothèses du calendrier « touristique » encore très incertain aujourd’hui.
Quoiqu’il en soit, nous veillerons à traduire dans les appels de charges 2020/2021 notre volonté d’atténuer leur poids, pour chacune et chacun, en ces périodes de pouvoir d’achat contraint.
Enfin, les Assemblées Générales prévues en juin ont été décalées à la rentrée (fin septembre/octobre) afin de disposer d’une meilleure visibilité sur les conséquences liées à cette pandémie.

Madame, Monsieur, Cher(e) Associé(e),
La situation inédite, que nous connaissons en ce moment avec cette pandémie, fait naître de nouvelles interrogations et d’autres préoccupations pour les résidences comme Marazul.
Nous voulons ainsi partager, avec vous, les axes envisagés avec la gérance* pour que le budget 2020/2021 répercute la baisse des charges vraisemblablement constatée pour l’année 2020.
La Résidence sera fermée le 10 mai d’autant plus que le gouvernement espagnol vient de définir le prolongement du confinement.
Au moment où nous écrivons, 20 avril 2020, nous ne savons pas en détail comment va s’organiser la saison Estivale, et même, si saison il y aura.
Cela dépendra notamment des décisions de nos gouvernements européens respectifs (Espagne, Belgique, France …)
Nous sommes en présence d’un cas de force majeure, dont nous allons devoir assumer à l’évidence les conséquences pour Marazul avec l’ensemble des acteurs concernés (copropriétaires, prestataires, associés, gérance etc..).
Dans l’immédiat, nous vous rappelons que chacune et chacun d’entre nous doit verser obligatoirement le règlement des charges actuellement appelées, période occupée ou non.
Depuis le renouvellement en 2018 et 2019 des Conseils de Surveillance de T 1 et T 2, vos représentants unis pour la défense de vos intérêts travaillent, ensemble, à faire prendre par la gérance*, des mesures immédiates afin d’assainir la situation des SCI.
Quelques exemples d’action : les unes concernent les débiteurs (déchéance avec ventes forcées, recouvrement plus dynamique et plus massif...), les autres concernent les mesures de gestion (accélération de la location des périodes via Galomar, maitrise voire baisse des dépenses courantes, tout en maintenant l’attractivité de la résidence par la qualité de ses prestations...)
L’assainissement, pourtant dépendant de procédures en cours que nous ne maîtrisons pas du fait du temps de la justice, est réellement amorcé.
C’est pourquoi, il est essentiel que vous puissiez « renforcer l’équilibre financier déjà constaté » en payant les charges dès leur réception, de préférence par virement bancaire (cf. RIB et IBAN joints au présent courrier).
Sachez également que nous travaillons avec la gérance* depuis le début de l’année, et toujours actuellement, à des réflexions sur les actions complémentaires à entreprendre en sus de celles déjà menées.
En effet, même si les Conseils de Surveillance ne peuvent plus se réunir « physiquement » avec la gérance*, nous veillons à trouver des solutions pour, au plus vite, déduire, des appels des charges, actuels et futurs, les économies« réalisées » puisque la résidence, après avoir fonctionné au ralenti depuis mi-mars, sera fermée le 10 mai sans connaitre pour l’instant la date de sa réouverture qui empiètera probablement sur l’été. En fonction des décisions du gouvernement espagnol, il n’est pas à exclure l’hypothèse de l’accueil de touristes (hors espagnols) se situant uniquement à la rentrée en septembre/octobre.
Nous avons saisi la gérance* pour que, en sus des charges « dites d’occupation » qui n’auront de facto pas lieu d’être, les réductions de charges induites mais également décidées par les 2 Conseils de Surveillance (investissements travaux et achats reportés par exemple) soient prises en compte dès que possible. Nous sommes actuellement en cours de définition des modalités avec celle-ci* afin que des propositions vous soient présentées dès les prochaines Assemblées Générales.
Il n’en reste pas moins que certaines charges fixes subsistent (impôts, assurances, charges incompressibles liées à la copro, par exemple).
Comme vous pouvez vous en douter, les 2 Conseils de Surveillance avaient effectivement préparé le budget 2020/2021 pour validation en séance le 2 avril dernier et pour présentation aux Assemblées Générales du 11 juin.
Ce projet de budget est à présent obsolète et nous avons à l’actualiser avec la gérance* selon différentes hypothèses du calendrier « touristique » encore très incertain aujourd’hui. Mais quoiqu’il en soit, nous veillerons à reporter différents investissements et achats envisagés pour traduire dans les appels de charges notre volonté d’atténuer leur poids, pour chacune et chacun, en ces périodes de pouvoir d’achat contraint.
Enoutre, afin de disposer d’une meilleure visibilité sur les conséquences liées à cette pandémie, les Assemblées Générales prévues en juin ont été décalées à la rentrée (fin septembre/octobre).
Nous poursuivons la défense de ces différentes propositions auprès de CLUBHOTEL/S.G.R.T. *
N’hésitez surtout pas à nous faire part des vôtres en contactant par courriel les présidents des 2 Conseils.
Il est essentiel que nous restions unis et solidaires en cette période exceptionnelle, en soutenant l’action des Conseils de Surveillance qui défendent vos intérêts.
Nous comptons donc sur vous pour le règlement ponctuel des charges sans attendre, comme vous pouvez compter sur nous pour traduire concrètement les différentes possibilités envisagées d’atténuation des dites charges au plus vite.
Nous vous tiendrons au courant au fil de l’eau par tous les moyens possibles.
Et d’ici là portez-vous bien !
Les présidents T1 et T2

Robert Malard (T1)                        Martine Legrand (T2)
 

malard.sarre@orange.fr  

martinelegrand04@gmail.com            
 

*Le terme « gérance » désigne la gérance CLUBHOTEL/S.G.R.T. dans le texte

CHARGES 2019/2020 

EXPLICATIONS DES AUGMENTATIONS

 SUR TF1 L’AUGMENTATION DU BUDGET EST DE 8%

• AUGMENTATION DES FRAIS DE PERSONNEL DUE A L AUGMENTATION DU SMIC ESPAGNOL DE 22 % AU 1 JANVIER 2019. + 47 900€
• PROVISION RISQUE ORDURES MENAGERES  : 36 000 €

L’ ADMINSTRATION CANARIENNE A MULTIPLIE PAR 4 LE MONTANT DE CETTE TAXE EN PRETEXTANT UNE OCCUPATION A 100 %.

PIERRE ET VACANCES DISCUTE ACTUELLEMENT POUR LA DIMINUTION DE CETTE TAXE.

• REFECTION DES APPARTEMENTS TÉMOINS POUR UN MONTANT DE 16 400 €
• PROVISIONS ASSOCIES DEBITEURS + 30 000 €.

PASSAGE DE 51 % A 56 % DU TAUX DE COUVERTURE

LA DETTE DEBITEURS EST DE :

1 233 000 €

EN BAISSE DE 3 %

SUR TF2 L’AUGMENTATION DU BUDGET EST DE 17%

• AUGMENTATION DES FRAIS DE PERSONNEL DUE A L’AUGMENTATION DU SMIC ESPAGNOL DE 22 % AU 1 JANVIER 2019. +86 200 €
• FRAIS D’ADMINISTRATION : +36 145 € POUR LES AG DES VENTES AUX ENCHÈRES.
• PROVISION  RISQUE ORDURES MENAGERES  DE 62 500 € :

L ADMINSTRATION CANARIENNE A MULTIPLIE PAR 4 LE MONTANT DE CETTE TAXE EN PRETEXTANT UNE OCCUPATION A 100 %

PIERRE ET VACANCES DISCUTE ACTUELLEMENT POUR LA DIMINUTION DE CETTE TAXE.

• REFECTION DES APPARTEMENTS TEMOINS POUR UN MONTANT DE 28 600 €

• PROVISIONS ASSOCIES DEBITEURS + 83 000 €.

MODIFICATION DE LA PROVISIONS ASSOCIES DEBITEURS:

51 %POUR LES DETTES DES ASSOCIES

 PASSAGE DE 51 % A 90 % POUR LES DETTES DES EX ASSOCIES.

D’OÙ UNE PROVISIONS DE 83 000 € SUR CHAQUE BUDGET JUSQU’EN 2022.

AUGMENTATION DE LA REDDITION 2018/2019.

CHAQUE ANNÉE, NOUS REMBOURSONS LE BUDGET N-2 ET FACTURONS LE RÉEL

2017/2018 POUR CET APPEL DE CHARGE

VENTES FORCÉES

• 119 associes concernés soit 7.8% de tous les associes.
• 154 lots périodes dont 75 lots achetés par Galomar bleu à la valeur nominale.
• 49 000 € d’encaissement de prix de vente le 30/06/2018
• 1 027 000 € de créances restantes relatives aux lots concernés soit 60 % des impayés.
• 87 000 € d’appel de charges (exercice 18/19)

1 720 parts sociales représentant 6.6 % du capital

EN 2018, NOUS AVONS PROCÉDÉ A LA VENTE DES PERIODES DES DEBITEURS GÉNÉRANT DES CRÉANCES IRRECOUVRABLES POUR UN MONTANT DE

386 861 €.

NOUS AVONS PROCEDE A LA REPRISE DE LA PROVISION QUI AVAIT ETE COMPTABILISE POUR CES ASSOCIES DEBITEURS QUI S’ELEVE A

201 712 €

AINSI AU FINAL L’IMPACT DU PASSAGE EN PERTE DES DOSSIERS IRRECOUVRABLES EST DE

185 149 €

LA DETTE DEBITEURS EST :

   1 845 000 € A FIN 2017

-  1 117 000 € CRÉANCES DES  VENTES FORCÉES.

=    728 000 € POUR LES ASSOCIES DEBITEURS

1 117 000 € CRÉANCES  EX ASSOCIES DEBITEURS

      -   386.861 € IRRECOUVRABLE

=        730 139 €  CRÉANCES EX ASSOCIES DEBITEURS

DETTE TOTALE = 1 458 000 €

Ci-dessous tableaux des montants des appels de charges par périodes et par type d’appartement sans tenir compte de la régularisation des charges liées à l’occupation 2017/2018.

ANNULATION DE L’ASSEMBLÉE GENERALE VENTES DES PERIODES ASSOCIES DÉBITEURS.

TF1 ET TF2

SCANDALEUX

.

Nous venons d’apprendre que Mr Clisson président de l association GAOGSCAT et gros débiteur vient d’obtenir, en réfère auprès du tribunal de grande instance de Nanterre, l’annulation des assemblées générales de TF1 et TF2  demandant la vente aux enchères des périodes des associes débiteurs.

Cf. : pièce jointe ordonnance référé.

Cette décision est très surprenante d'autant que Pierre et vacances avait déjà obtenu satisfaction dans la procédure identique de 2018 et que l’audience de plaidoirie était assez favorable. C'est une décision qui se fonde sur la demande d'expertise de Versailles actuellement en cours. Pierre et Vacances a naturellement donné la consigne à l’avocat Maitre NEBOT d’interjeter appel de cette décision et accélérer la procédure par tous moyens possibles.

Les deux conseils de surveillance T1 et T2 soutenus par marazulsauvegarde vont, lors de la réunion des conseils de surveillance du 11 décembre, faire le point avec Pierre et Vacances sur la suite à donner.  

Nous sommes sidérés que la justice puisse donner raison à une personne qui ne possède que 6 parts de T1 et 11 parts de T2 et cela au détriment de la grande majorité des associes.

Marazulsauvegarde tient à remercier les associes qui lui ont donné leurs pouvoirs.

Le combat continue contre les débiteurs et nous vous ferons savoir la suite de ces procédures.

             Michel Gragnic                  Claude Famelart

ASSEMBLÉES GENERALES VENTES DES PÉRIODES ASSOCIES DÉBITEURS.

TF2

Vous trouverez en pièces jointes en bas de cet article, les convocations aux assemblées générales du 04 Décembre 2019 afin de se prononcer sur la vente des périodes des associes débiteurs.

Nous vous rappelons qu’il faut 66 % des présents ou représentés afin que les résolutions soient adoptées.

COMMENT CA MARCHE

Deux résolutions vous sont proposées :

Approbation de la mise en vente des droits sociaux des associés défaillants selon les dispositions statutaires, législatives (Article 3 de la Loi 86-18 du 6 janvier 1986) et du Code de la Construction et de l’Habitation (Article L212-4 et suivants).

(Majorité requise : deux tiers du capital social convocation 1.)

(Majorité requise : deux tiers des voix des associés présents et représentés convocation 2.)

Résolution 1

La collectivité des associés décide de procéder à la mise en vente forcée des droits sociaux, des associés défaillants visés dans la liste des lots ci-dessous, suivant les mises à prix indiquées, selon les dispositions légales prévues à cet effet (article 3 de la Loi 86-18 du 6 janvier 1986, Article L212-4 et suivants du Code de la Construction et de l’Habitation

Autorisation à donner à la Société Civile GALOMAR à se porter adjudicataire

(Majorité requise : majorité des voix des associés présents et représentés)

Résolution 2

La collectivité des associés autorise le gérant à effectuer toutes formalités et autorisations auprès de la société GALOMAR BLEU, afin que celle-ci, à défaut d’adjudicataire lors de la mise en vente forcée des lots visés en résolution n°1, donne pouvoir d’acquérir les parts sociales à la valeur nominale (1,52€ / part sociale).

Il faut voter POUR aux deux résolutions.

Pourquoi il faut voter POUR :

La vente des périodes des associés débiteurs permettra d’arrêter l’ augmentation  des impayés par le paiement des charges par de nouveaux associés et à moyen terme de faire baisser les charges par le recouvrement des sommes dues.

Les périodes non vendues seront reprises par Galomar qui les louera pour couvrir les charges.

Si la première résolution est adoptée, une lettre recommandée sera adressée à chaque débiteur de la liste pour règlement de la dette sous 30 jours.

Suivra une vente aux enchères publiques le 24 avril 2020 des associés restant débiteurs.

Nous vous informerons en temps utile du lieu et des modalités de cette vente.

Il est important de préciser que le montant de la mise à prix du premier tour d’enchères correspond au montant de la dette.

Si personne ne répond à ce premier tour, un second tour aura lieu immédiatement au prix de la valeur nominale des parts.

Exemple : ALLAIN : premier tour à 4990 € (voir tableau de la convocation)

Si pas d’acquéreur : second tour à la valeur nominale des parts  soit 13.68 €.

Si personne ne se porte acquéreur, la société Galomar (filiale TF 1 / TF 2) se portera acquéreur aux prix de 13,68 € et louera ou vendra la période afin de minimiser les charges.

Dans votre convocation vous trouverez une communication des conseils de surveillance de TF1 et TF 2 qui précisent l’importance  du vote de la vente des associes débiteurs.

Plusieurs solutions s’offrent à vous :

1. Vous assistez aux assemblées générales et vous voterez sur place
2. Vous ne pouvez pas assister aux assemblées générales

• Envoyer votre ou vos pouvoirs à

Martine LEGRAND

32 AVENUE VICTOR HUGO

60110 MERU

• Ou envoyer votre bulletin de vote par correspondance à l’adresse indiquée sur votre convocation en votant « pour » aux deux résolutions.

.

Il est important de voter

ASSEMBLÉES GENERALES VENTES DES PÉRIODES ASSOCIES DÉBITEURS.

TF1

Vous trouverez en pièces jointes en bas de cet article, les convocations aux assemblées générales du 04 Décembre 2019 afin de se prononcer sur la vente des périodes des associes débiteurs.

Nous vous rappelons qu’il faut 66 % des présents ou représentés afin que les résolutions soient adoptées.

(convocation 2)

COMMENT CA MARCHE

Trois résolutions vous sont proposées :

Approbation de la mise en vente des droits sociaux des associés défaillants selon les dispositions statutaires, législatives (Article 3 de la Loi 86-18 du 6 janvier 1986) et du Code de la Construction et de l’Habitation (Article L212-4 et suivants).

(Majorité requise : deux tiers du capital social convocation 1.)

(Majorité requise : deux tiers des voix des associés présents et représentés convocation 2.)

Résolution 1

La collectivité des associés décide de procéder à la mise en vente forcée des droits sociaux, des associés défaillants visés dans la liste des lots ci-dessous, suivant les mises à prix indiquées, selon les dispositions légales prévues à cet effet (article 3 de la Loi 86-18 du 6 janvier 1986, Article L212-4 et suivants du Code de la Construction et de l’Habitation

Autorisation à donner à la Société Civile GALOMAR à se porter adjudicataire

(Majorité requise : majorité des voix des associés présents et représentés)

Résolution 2

La collectivité des associés autorise le gérant à effectuer toutes formalités et autorisations auprès de la société GALOMAR BLEU, afin que celle-ci, à défaut d’adjudicataire lors de la mise en vente forcée des lots visés en résolution n°1, donne pouvoir d’acquérir les parts sociales à la valeur nominale (1,52€ / part sociale).

 Résolution proposée par le conseil de surveillance

(Majorité requise : majorité des voix des associés présents et représentés)

Résolution 3

La collectivité des associés autorise le gérant à effectuer toutes formalités et autorisations auprès de la société GALOMAR BLEU, afin que celle-ci se porte acquéreur à la valeur nominale de groupes de parts auprès d’associés ayant engagé des démarches de demande de retrait par voie judiciaire ou notariée, encadrées par l’article 19-1 de la loi n°86-18 du 6 janvier 1986. En cas d’accord entre les parties, il est rappelé que l’associé vendeur doit être à jour de ses obligations vis-à-vis de la Société Civile, notamment être à jour de ses charges.

 Il faut voter POUR aux trois résolutions.

Pourquoi il faut voter POUR :

La vente des périodes des associés débiteurs permettra d’arrêter l’ augmentation  des impayés par le paiement des charges par de nouveaux associés et à moyen terme de faire baisser les charges par le recouvrement des sommes dues.

Les périodes non vendues seront reprises par Galomar qui les louera pour couvrir les charges.

Si la première résolution est adoptée, une lettre recommandée sera adressée à chaque débiteur de la liste pour règlement de la dette sous 30 jours.

Suivra une vente aux enchères publiques le 24 avril 2020 des associés restant débiteurs.

Nous vous informerons en temps utile du lieu et des modalités de cette vente.

Il est important de préciser que le montant de la mise à prix du premier tour d’enchères correspond au montant de la dette.

Si personne ne répond à ce premier tour, un second tour aura lieu immédiatement au prix de la valeur nominale des parts.

Exemple : APRAHAMIAN : premier tour à 3500 € (voir tableau de la convocation)

Si pas d’acquéreur : second tour à la valeur nominale des parts  soit 22.80 €.

Si personne ne se porte acquéreur, la société Galomar (filiale TF 1 / TF 2) se portera acquéreur aux prix de 22,80 € et louera ou vendra la période afin de minimiser les charges.

Dans votre convocation vous trouverez une communication des conseils de surveillance de TF1 et TF 2 qui précisent l’importance  du vote de la vente des associes débiteurs.

Plusieurs solutions s’offrent à vous :

1. Vous assistez aux assemblées générales et vous voterez sur place
2. Vous ne pouvez pas assister aux assemblées générales

• Envoyer votre ou vos pouvoirs à

Robert MALARD

51 av de l'agent Sarre

92700 Colombes

NOUS VOUS RAPPELONS QU' IL FAUT UN POUVOIR POUR CHAQUE ASSEMBLÉE GENERALE DONC DEUX POUVOIRS

• Ou envoyer votre bulletin de vote par correspondance à l’adresse indiquée sur votre convocation en votant « pour » aux trois résolutions.

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Il est important de voter

COMPTE RENDU RÉUNION DES CONSEILS DE SURVEILLANCE

TF1 /TF2

DU 24 SEPTEMBRE 2019

Comme nous vous l’avions promis, les deux conseils de surveillance se sont réunis ensemble le 24 septembre 2019 à Paris.

Etaient présents ou représentés :

 L’ensemble des membres des deux conseils sous la présidence de Robert Malard pour TF1 et Martine Legrand pour TF2.

Ordre du jour :

• Planning des réunions à venir.
• Listing associes débiteurs et indicateurs impayés.
• États des actions en recouvrement des impayés.
• Vente forcée.
• État des locations et charges des périodes Galomar.
• État des locations et charges des périodes ayant fait l’objet d’un retrait.
• Échange sur l’avenir des SCI.
• Divers.

A retenir :

• 04/12/2019 :

Assemblée générale extraordinaire afin de voter pour la vente forcée des périodes des gros débiteurs.

• 11/12/2019 :

Réunion des conseils de surveillance

• 02/04/2020 :

Réunion des conseils de surveillance afin de préparer l’assemblée générale.

• 25/04/2020 :

Vente forcée des périodes des gros débiteurs dans le cadre d’une vente aux encheres.

• 11/06/2020

Assemblée générale des 2 SCI.

Nous publierons dans les prochains jours un article concernant la vente forcée des périodes des gros débiteurs.